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Evaluations d’impact en santé (EIS)

Évaluation d’impact sur la santé (EIS) dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise

La Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (c.c.S.c.c.) a décidé de se doter d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) en 2015. Celui-ci est en cours de finalisation.

L’analyse montre que la contribution du PLUi en matière de santé est globalement positive. Elle peut être contrastée pour les thématiques liées au développement économique (agriculture et viticulture, situation énergétique du territoire, développement économique) qui peuvent générer des effets contrastés sur l’environnement et la santé.

➡️ Télécharger le rapport complet

➡️ Télécharger la synthèse

Source : Évaluation d’impact sur la santé (EIS) dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise – ORS Bourgogne Franche-Comté| Observatoire Régional de la Santé

L’évaluation d’impact sur la santé peut-elle influencer les politiques d’espaces verts dans l’espace urbain ? 

Cet article interroge la capacité de l’EIS (Évaluation d’impact sur la santé) à influencer les choix d’aménagement urbain, orientés vers des politiques plus vertes, équitables et favorables à la santé.

Après avoir présenté la démarche EIS, les auteures exposent l’état des connaissances sur les relations entre les espaces verts et la santé puis elles illustrent, à travers quelques expériences françaises, la façon dont l’EIS aborde la problématique des espaces verts.

Enfin, l’efficacité des EIS à informer et faire évoluer les politiques est questionnée.

Françoise Jabot, Anne Roué Le Gall. L’évaluation d’impact sur la santé peut-elle influencer les politiques d’espaces verts dans l’espace urbain ?. Revue forestière française, AgroParisTech, 2018, Forêts et santé publique, pp.365-378. ff10.4267/2042/70008ff. ffhal-02112676f

Source : L’évaluation d’impact sur la santé peut-elle influencer les politiques d’espaces verts dans l’espace urbain ? – PromoSanté

Séminaire Santé et Urbanisme : La santé, un état de bien-être physique, mental et social

20210611_flyer_santeurbanisme_Page_1La santé est une préoccupation majeure pour la population : en France, un tiers des personnes souffrent d´une maladie chronique. En cette période de pandémie, ce sujet acquiert en outre une dimension particulière.

Les communes, leurs groupements ou encore les acteurs de la ville et des territoires, comme peuvent l’être les bailleurs sociaux, sont en mesure de jouer un rôle essentiel et moteur dans l’amélioration de l’état de santé des habitants.

  • Pourquoi et comment prendre en compte la santé dans les projets d’aménagement et/ou d’urbanisme d’une collectivité locale ?
  • Comment cheminer vers une prise en compte réussie des questions de santé dans les politiques publiques locales ?
  • Quels sont les outils sur lesquels les élu.e.s locaux et leurs services peuvent s’appuyer ?

A partir de témoignages et de retours d’expérience, cette matinée organisée par l’Audap et collaboration avec l’ARS Nouvelle-Aquitaine et l’Ireps Nouvelle-Aquitaine, permettra :

  • d’identifier les enjeux de la santé sur les territoires,
  • d’apporter un éclairage pédagogique pour mieux comprendre le rôle des collectivités locales en matière de santé
  • d’identifier différents outils et démarches pour agir durablement sur la santé et le bien-être des habitants.

Cette rencontre est à destination d’un public spécialisé : élus et techniciens des collectivités et professionnels concernés par la thématique santé.

Vendredi 11 juin 2021 à partir de 9h30
Brit Hôtel Le Lodge – 6, Chemin de Labarthe – 64270 Salies-de-Béarn

➡️ Télécharger le programme
➡️ Inscription obligatoire en ligne : www.audap.org

Santé et aménagement durable : deux webinaires en juin 2021

Ces deux webinaires sont organisés par le Cerema Sud-Ouest et la DREAL Nouvelle-Aquitaine dans le cadre du club régional ÉcoQuartier

Ils seront animés par Isabelle Bize, auront lieu le lundi 14 juin et vendredi 25 juin de 9h00 à 12h00.

Le premier webinaire sera consacré à une introduction sur les concepts de la santé-environnement et la prise en compte de la santé dans les projets d’aménagement durable.

Le second webinaire portera sur l’aménagement opérationnel durable et favorable à la santé.

Vous pouvez vous inscrire en envoyant un mail à l’adresse suivante : caroline.bechade@developpement-durable.gouv.fr

Effets et limites de l’EIS du PAPI de l’Île de Noirmoutier. Retour d’expérience.

Trois ans après la publication de l’Évaluation des impacts sur la santé (EIS) du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Île de Noirmoutier, l’Observatoire régional de la santé (ORS) Pays de la Loire et Patrick Berry Consultant ont interrogé les acteurs ayant participé à cette EIS afin de mesurer la mise en œuvre de ses recommandations, d’estimer les changements induits en termes de prise en compte des habitants et notamment de leur santé dans les politiques locales, et de tenter de déterminer dans quelle mesure ces effets observés pouvaient être attribués à l’EIS.

Effets et limites de l’EIS du PAPI de l’Île de Noirmoutier. Retour d’expérienceORS Pays de la Loire, Patrick Berry Consultant, décembre 2020, 8 p.

Source : Effets et limites de l’EIS du PAPI de l’Île de Noirmoutier. Retour d’expérience | ORS Pays de la Loire

Évaluation d’Impact en Santé. Proposition de préconisations pour les projets d’aménagement et de renouvellement urbain. Des bases scientifiques au service des actions.

Des fiches thématiques réalisées dans le cadre de l’Evaluation d’Impact en Santé (EIS) du quartier Air Bel à Marseille

nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org

Ce document est un recueil de 10 fiches thématiques (mobilités  actives  et  activité  physique ; relations sociales, mixité sociale et intergénérationnelle ; accès aux équipements et activités économiques ; cadre de vie, espaces verts ; accidents de la route ; tranquillité publique, délinquance ; allergies respiratoires ; pollution atmosphérique ; bruit ; ilots de chaleur urbain) réalisées par l’ORS Paca dans le cadre d’une évaluation d’impact en santé pour un projet de renouvellement urbain et proposant des recommandations fondées sur des données scientifiques (issues d’une recherche bibliographique).

Voir l’article original

LA COURONNE / Evaluation d’impact en Santé du réaménagement de l’espace Saint-Jean

la couronne

Ce document présente le projet de réaménagement de l’espace Saint-Jean sur la commune de la Couronne (Charente) programmé dans le cadre du renouvellement urbain du quartier prioritaire de l’Etang-des-Moines, ainsi que la démarche d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) réalisée par l’Ifrée et l’ORS Nouvelle-Aquitaine. Ceux-ci se sont associés afin d’accompagner la collectivité dans la co-construction de ce projet d’aménagement en s’appuyant sur un groupe de concertation composé de différentes parties prenantes (habitants du quartier, Couronnais, acteurs associatifs intervenant sur le lieu (Charente Nature, Centre Socio-Culturel…)

Pour consulter ce rapport.

Pour en savoir plus : https://www.ors-na.org/tag/la-couronne/

 

 

Morlaàs 2030 – Rapport de l’évaluation d’impact sur la santé

Le projet de revitalisation du centre bourg de Morlaàs a été initié en 2017 par la mairie de Morlaàs. Il répond à 5 grands objectifs :

  • Maintenir la centralité du centre-bourg de Morlaàs
  • Dynamiser son activité
  • Lutter contre la désertification des commerces et des services et la baisse d’attractivité du centre bourg
  • Pacifier et sécuriser l’accès aux équipements, commerces et services du centre-bourg
  • Valoriser l’environnement, le patrimoine, et la qualité de vie

Avec le soutien de la délégation départementale de l’Agence Régionale de la Santé et l’appuis du dispositif Comodeis.

Trois grands axes font l’objet de cette EIS :

  • La mémoire collective comme facteur de la cohésion sociale
  • La sécurité et le sentiment de sécurité comme facteur de la mobilité et des déplacements
  • La qualité des espaces publics et des espaces verts comme facteur de l’attractivité

L’accessibilité est abordée de manière transversale, soit au prisme de chacun des déterminants : accessibilité sociale ou encore, accessibilité fonctionnelle

Pour télécharger le rapport final

Source : Morlaàs 2030 – Mairie de Morlaàs

Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes 

La Ville de Nantes accompagne la Samoa pour faire de l’aménagement de l’Île de Nantes un projet favorable à la santé et au bien-être des Nantais. Dans cet objectif, elle a confié à l’ORS et Patrick Berry Consultant la réalisation d’une évaluation des impacts sur la santé (EIS) de l’aménagement urbain de ce quartier.

Cette EIS interroge les liens potentiels entre la santé et les composantes du projet visant à promouvoir la nature en ville et à associer les habitants. Elle a été réalisée à partir de l’étude de documents produits autour de ce projet.

Cette étude a été financée par la Ville de Nantes.

Télécharger l’étude

Source : Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes | Santé Pays de la Loire

Formation en ligne – L’évaluation d’impact sur la santé, étape par étape

Le Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé (CCNPPS) propose une nouvelle formation en ligne gratuite sur l’évaluation d’impact sur la santé (EIS)

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une démarche structurée et novatrice permettant d’informer les décideurs quant aux effets potentiels d’un projet, d’un programme ou d’une politique sur la santé et le bien-être des populations.

Basée sur une mise à jour de l’ancienne formation sur l’EIS du CCNPPS , cette nouvelle version vous permettra de développer les compétences nécessaires pour participer à toute démarche d’EIS!

Cette formation de 9 modules vise à familiariser les participants avec le processus d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) de projets, de programmes et de politiques mené en collaboration avec différents acteurs.

Au terme de cette formation, les participants seront en mesure de :

  • Reconnaître les fondements de l’EIS des politiques publiques
  • Expliquer les étapes d’une EIS de qualité
  • Connaître les conditions favorables à une mise en œuvre réussie de la pratique de l’EIS

Source : CCNPPS > Formation en ligne

Évaluation d’impact sur la santé du programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

La lutte contre la précarité énergétique contribue à améliorer la santé des occupants. Une retombée positive que Bordeaux Métropole a cherché à évaluer plus précisément à travers une Étude d’impact sur la santé (EIS) rapide menée en amont d’un programme sur une copropriété (Opah, Popac) pour déterminer les retombées potentielles sur la santé des occupants des actions à venir.

Rapport final de l’EIS rapide du  programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

Évaluation d’impacts sur la Santé du projet d’aménagement de la ZAC Les Vergers du Tasta, Bruges

les vergers du tasta
Source : CPAUP ZAC « Les Vergers du Tasta »

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) du Tasta, à Bruges en Gironde, résulte du souhait partagé par l’ARS Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole de maximiser l’intégration de la santé dans les politiques publiques locales.

L’étude, considérée comme une action-recherche, s’est portée sur la phase 3 d’une Zone d’aménagement concertée (ZAC) qui couvre 45 ha et concernera, à terme, plus de 1700 logements.

L’Ireps Aquitaine a intégré une équipe évaluatrice réunissant des expertises diverses (aux côtés de l’A’Urba, l’Observatoire Régional de la Santé Aquitaine et l’Institut de Santé Publique d’Epidémiologie et de Développement de Bordeaux), équipe évaluatrice appuyée par l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique et pilotée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole.

Trois aspects du projet ont été retenus : la construction de 671 logements, l’aménagement des espaces publics et la mise au point du réseau de gestion des eaux pluviales. La revue de littérature et la consultation auprès des experts, des professionnels et des habitants touchés par le projet d’aménagement ont permis de fournir des recommandations visant à maximiser ses effets positifs sur la santé.

Évaluation d’Impact sur la Santé : Héritage de la candidature de Paris 2024 aux Jeux Olympiques et Paralympiques

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rapport

Paris 2024 et la Ville de Paris ont initié, lors de la phase de candidature, une évaluation d’impact sur la santé (EIS) rapide sur l’héritage attendu des Jeux Olympiques et Paralympiques.

Cette démarche d’aide à la décision, réalisée par l’Observatoire régional de santé (ORS) Île- de-France et par le Service parisien de santé environnementale (SPSE) de la Ville de Paris, a permis d’effectuer un état des lieux de l’impact des Jeux sur la santé et le bien-être des populations et de formuler des recommandations pour l’ensemble des parties prenantes. Un événement olympique est en effet l’une des initiatives publiques ayant potentiellement d’importants impacts sur la santé, l’économie ou la société en introduisant des changements qui peuvent agir sur des équilibres territoriaux et laisser des traces durables. L’héritage des Jeux représente la façon dont les Jeux Olympiques et  Paralympiques peuvent être vecteurs de développement pour les territoires d’accueil.

L’essentiel :

eisparissynthese
Synthèse

  • Un premier diagnostic qui anticipe les effets attendus de la stratégie héritage de Paris 2024, en phase candidature, sur la santé et le bien-être.
  • Un benchmark des villes olympiques permettant d’identifier des leviers d’action pour construire l’héritage.
  • Une revue de littérature (revues systématiques) des effets des Jeux sur la santé et le bien-être
  • Des tableaux synthétiques des effets positifs et négatifs attendus sur la santé de l’héritage de Paris 2024.
  • Des recommandations préliminaires sur la base de la revue de littérature, d’avis d’experts et du benchmark.

voir le communiqué de presse

Source : ÉVALUATION D’IMPACT SUR LA SANTÉ (EIS RAPIDE) Héritage de la candidature de Paris 2024 aux Jeux Olympiques et Paralympiques

Retrouver une approche urbaine favorable à la santé – Le cas des études d’impact en santé

Depuis quelques années en France, des démarches inédites en santé environnementale accompagnent les collectivités dans leur manière de penser, d’aménager, de rénover et de construire la ville. Incitées par les documents cadres que sont les Plans nationaux de santé environnementaux, déclinés à l’échelle régionale (PRSE) voire à l’échelle départementale pour Paris (PPSE), de nouveaux outils d’aide à la décision coconstruits à partir d’une approche scientifique participative sont désormais expérimentés.

https://www.apur.org/fr/nos-travaux/retrouver-une-approche-urbaine-favorable-sante-cas-etudes-impact-sante

 

Evaluation d’impact sur la santé de la construction d’un équipement scolaire et de loisirs à Bressuire

bressuire

Cette EIS a porté sur  la construction d’un nouvel équipement scolaire qui doit remplacer l’école maternelle (Guédeau) et l’école élémentaire (Jules Ferry) sur le quartier de la gare. Le projet relève d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville pour sa compétence scolaire et la Communauté d’agglomération pour sa compétence pour sa compétence périscolaire et accueil de
loisirs.

L’étude a pris en compte une liste de 10 items à considérer dans le cadre de cette étude :

  • L’environnement intérieur (qualité de l’air intérieur, radon, odeurs)
  • La performance énergétique du bâtiment
  • Le bruit et les nuisances sonores
  •  L’environnement visuel
  • Le déplacement et l’accessibilité aux services
  • L’accès au bâtiment et la sécurité
  •  Les conditions de travail et le confort
  • L’éducation et la formation
  • L’estime de soi et la fierté
  • La mixité sociale

Pour consulter le rapport de l’étude 

 

Consultation publique sur l’évaluation des impacts sur la santé (EIS)

 

 

nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org

Les ministères chargés de la santé et de l’environnement ont saisi le Haut Conseil de la santé publique pour la prise en compte des évaluations d’impact sur la santé (EIS) dans les documents de planification urbaine.

Un groupe de travail composé d’experts du HCSP et de personnalités extérieures a été constitué pour élaborer un rapport en réponse à cette demande. Ce travail a été complété par une vingtaine d’auditions d’acteurs du terrain (santé et urbanisme).

La complexité de la problématique et la multiplicité des acteurs concernés justifie que ce rapport soit présenté en consultation publique. Les avis et recommandations recueillis serviront à finaliser et enrichir le rapport final.

Dans le rapport qui sera proposé à la consultation publique, vous trouverez :

  • une exposition des principaux constats tirés des données probantes actuelles concernant les liens entre déterminants de la santé et impacts sur la santé ;
  • un état des lieux des…

Voir l’article original 69 mots de plus

Les outils COMODEIS

EIS pic by Natalia Wilson

Vous trouverez ci-dessous les outils du projet COMODEIS pour promouvoir l’Évaluation d’Impact sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine.

 

L’annuaire COMODEIS : une liste de contacts ayant animé et développé au sein de leur collectivité une EIS. Ils ont donné leur accord pour échanger avec d’autres collectivités sur leur expérience d’EIS dans le cadre du dispositif COMODEIS.

La grille de sélection COMODEIS. Cette grille de sélection vous aide à choisir le projet qui vous semble le plus adapté à la réalisation d’une EIS. Il s’agit d’un outil d’analyse de l’opportunité de mettre en œuvre une EIS sur les projets que vous avez identifiés.

Le plaidoyer à l’intention des Délégations départementales pour donner (si nécessaire) des éléments de bases et sensibiliser les collectivités (ou autres) sur les EIS.

Le plaidoyer pour la promotion de l’EIS à destination des élus donne des arguments pour convaincre un élu de mettre en oeuvre une démarche EIS sur sa collectivité. Le document comprend une partie didactique et une autre avec des témoignages d’élus ayant déjà mise en place la démarche avec succès. Il en existe un par département avec les contacts locaux. (IREPS et ARS).

 

Évaluation des impacts sur la santé du PAPI de l’Île de Noirmoutier

2017_couv_eis_noirmoutier_rapportAvec deux tiers de son territoire situés sous le niveau des plus hautes mers, l’Île de Noirmoutier est particulièrement exposée aux risques littoraux : érosion et submersion marine. Dans le contexte actuel de réchauffement climatique, développer des dynamiques de résilience territoriale pour faire face à ces risques représente un enjeu fondamental pour l’Île de Noirmoutier.

En mobilisant conjointement des données probantes et des dires d’acteurs, l’Évaluation d’impacts sur la santé (EIS) du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) de l’Île de Noirmoutier montre que la mise en œuvre d’une politique de protection d’un territoire face à la mer peut impacter la santé de la population.

Télécharger la publication Évaluation des impacts sur la santé du PAPI de l’Île de Noirmoutier ORS Pays de la Loire, Patrick Berry Consultant, avril 2017, 82 p.

Source : https://www.orspaysdelaloire.com/

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