En 2019, 563 centres de santé et 127 maisons de santé pluri-professionnelles ont été recensées dans et à proximité des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Le CGET, associé au suivi territorial de l’offre de santé, propose des outils d’information et de méthodologie pour un soutien aux porteurs de projets dans les territoires. Il édite, par ailleurs, des fiches méthodologiques sur la médiation en santé, pour un développement de projets en proximité dans les quartiers.
Le Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS a enquêté auprès de ses membres afin d’identifier la fréquence avec laquelle la thématique santé-environnement était prise en compte dans les contrats locaux de santé (CLS) actuels à venir. Aborder la santé environnementale y apparaît comme un enjeu fort pour les collectivités locales et leurs habitants, dont les Villes-Santé s’emparent.
Les centres de ressources de la politique de la ville à l’heure de la revoyure des contrats de ville
Le CGET publie le bilan annuel 2018 de l’action des 19 centres de ressources de la politique de la ville (CRPV) dont il assure l’animation nationale. Il dresse un portrait de ces « tiers facilitateurs » incontournables alors que les « rénovations » des 435 contrats de ville devraient se boucler cet été.
Source : Les centres de ressources de la politique de la ville à l’heure de la revoyure des contrats de ville
Le Parlement a adopté, le 9 juillet 2019, la loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Cette agence intègre trois entités : le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), l’Établissement public national d’aménagement et de restructuration des espaces commerciaux (Epareca) et l’Agence du numérique (pour ses volets déploiement du très haut débit via le plan France Très Haut Débit, couverture mobile et usages du numérique via la Société numérique). Quelles seront ses missions, modes de fonctionnement et son organisation ? Ce qu’il faut retenir…
PQN-A a organisé 2 séminaires infra-régionaux sur la politique de la ville dédié à l’évaluation à mi-parcours et à la rénovation des contrats à Bordeaux le 24 mai et à Poitiers le 28 mai 2019. Ces 2 rencontres ont permis des échanges riches entre copilotes et partenaires de la politique de la ville sur la révision des contrats de ville. De nombreux témoignages institutionnels et de terrain ont permis de rappeler les grands enjeux de cette période et de partager les démarches en cours. Plus de 80 personnes ont participé à ces échanges : élu.es, professionnels de collectivités et de l’Etat en charge de la politique de la ville, quelques habitant.e.s et partenaires.
Le Réseau français des Villes-Santé OMS a réalisé une cartographie illustrant les déterminants de santé dans une ville. Qu’il s’agisse d’urbanisme, d’environnement, de transport, d’habitat, de cohésion sociale, de petite enfance, de jeunesse, d’éducation ou d’emploi, toutes les orientations conditionnent l’état de santé de la population.
Ce document présente des exemples d’actions pour chaque déterminant.
Cliquer pour accéder à Affiche-outil-plan_de_ville-vf.pdf
Les communes qui pourront prétendre cette année à la dotation politique de la ville sont désormais connues. Une note d’information, co-signée par la DGCL et le CGET, en a détaillé la liste -ainsi que les enveloppes départementales- aux préfets, tout en leur rappelant les nouveaux critères d’éligibilité.
Source : La liste des 200 communes éligibles à la dotation politique de la ville est publiée
A l’heure où le Comité interministériel pour la santé vient de définir l’activité physique pour la santé comme priorité pour 2019 et où une Stratégie nationale sport santé vient de paraître, le Cadre d’analyse des politiques locales Activité Physique – Santé (CAPLA-Santé) est proposé à toutes les collectivité territoriales et leurs partenaires.
Source : Rapports – SFSP – CAPLA-Santé – Cadre d’analyse des politiques locales Activité Physique-Santé
Compte-tenu de l’évolution de nos modes de vie et du vieillissement de la population, la promotion de la santé à tout âge et la prévention des maladies chroniques est plus que jamais un enjeu de société. Au niveau local, la contribution que peuvent avoir les collectivités pour créer des environnements plus favorables à la santé est indéniable. En France, cette contribution s’organise de plus en plus par le biais des Contrats Locaux de Santé (CLS), dispositif fédérateur associant les collectivités locales, les Agences Régionales de Santé (ARS) et de nombreux acteurs interpellés par les questions de santé environnementale, de prévention et de promotion de la santé mais aussi d’offre de soins et d’action médico-sociale.
Source : Bulletin_CLoterreS_mars2019_VF.pdf
Un vaste territoire, des situations contrastées, découvrez en plus de 150 cartes une photographie de la santé en Nouvelle-Aquitaine : sa population et les conditions de vie, l’état de santé et ses déterminants mais aussi les établissements ou professionnels de santé et l’offre et le recours aux soins.
L’Atlas de la santé de Nouvelle-Aquitaine a été élaboré en étroite collaboration avec l’Agence régionale de santé pour permettre à tous, acteurs et usagers, de disposer d’une information actualisée et fiable sur la santé des Néo-Aquitains et ses déterminants. Il apporte un éclairage sur la diversité de ce vaste territoire et les inégalités de santé qui peuvent s’y rencontrer. Il permet aussi de comparer la situation de la région Nouvelle-Aquitaine par rapport à celle des autres régions métropolitaines.
Fabrique Territoires Santé a organisé, le 6 avril 2018, une journée d’études sur la territorialisation des politiques de santé.
Aujourd’hui, les dynamiques territoriales de santé interrogent les politiques publiques à deux niveaux :
• Assiste-t-on a une redistribution des rôles et des prérogatives entre les représentants de l’État « garant des politiques de santé » et les partenaires locaux agrégés autour des collectivités ?
• Ces dynamiques territoriales de santé contribuent-elles à l’émergence de politiques, voire de gouvernances locales partagées en santé ?
C’est à partir de ces questions que se sont structurées les réflexions de la journée.
La Conférence nationale de santé (CNS), le Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) et le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) ont mené en 2018 des réflexions complémentaires sur la prévention : la CNS avec son avis « Renforcer et mobiliser les acteurs de la promotion de la santé et de la prévention », du 28 septembre 2018, le HCAAM par son avis « Refonder les politiques de prévention et de promotion de la santé », le HCSP par le biais de l’avis et du rapport relatifs à la place des offreurs de soins dans la prévention.
Un rapport sur l’organisation territoriale de la République en matière sociale a été réalisé et publié par des étudiante de l’Institut national des études territoriales. Il a été commandé par l’Association nationale des directeurs d’action sociale et de santé des départements et des métropoles (Andass) et l’Association des cadres territoriaux de l’action sociale (Actas, ex-Anccas), et s’est déroulé aux côtés de France Urbaine et de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Ce rapport s’appuie sur une enquête de terrains avec des entretiens au sein de 5 métropoles et l’envoi de questionnaires aux métropoles et départements, concernés par ces transferts de compétences.
L’Inspection générale des affaires sociales (Igas) publie un rapport sur « Le déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé ». Celles-ci sont l’un des outils clés de la restructuration des soins de proximité, qui est au cœur de la « Stratégie de transformation du système de santé », présentée par Emmanuel Macron il y a quelques jours (voir notre article ci-dessous du 18 septembre 2018). Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) doivent notamment contribuer à faire disparaître l’exercice isolé que le chef de l’Etat a qualifié d' »aberration ».
Source : rapport_cpts.pdf
Présentée le 18 septembre par Emmanuel Macron (voir notre article ci-dessous du même jour), la « Stratégie de transformation du système de santé » suscite des réactions largement positives, tout particulièrement chez les représentants des professionnels de santé. Si les orientations sont presque unanimement saluées, les interrogations persistent sur les moyens qui doivent accompagner cette restructuration en profondeur de l’offre de soins.
La loi de modernisation de du système de santé du 26 janvier 2016 prévoit la mise en place de « fonctions d’appui » aux professionnels de santé, sociaux et médico-sociaux pour la coordination des parcours de santé complexes. Ces fonctions d’appui, peuvent être organisées sous forme de « plateformes territoriales d’appui (PTA) ».
Les PTA ont vocation à concerner tous les patients en situation complexe, sans critère d’âge, de pathologie ou de handicap, pour lesquels les professionnels de soins de premier recours, et notamment les médecins traitant, ont besoin d’un appui.
Les PTA ont trois missions principales :
- l’Information et l’orientation vers les ressources sanitaires, sociales et médico-sociales du territoire,
- l’appui à l’organisation du parcours complexes,
- l’appui aux pratiques et initiatives professionnelles.
Voir la vidéo de l’ARS Nouvelle Aquitaine sur les PTA sur Vimeo
Afin de favoriser l’émergence et le déploiement des PTA en Nouvelle-Aquitaine, un document régional d’orientation et d’appui a été élaboré : Document d’orientation et d’appui des PTA (pdf, 972.39 Ko)
Source : Dispositifs d’appui à la coordination | Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine
Le CGET publie son premier rapport sur la cohésion des territoires. Il établit un état des lieux de la France partagé avec les associations d’élus. Ce rapport décrit les dynamiques territoriales à l’oeuvre depuis une dizaine d’années : métropolisation, croissance des couronnes périurbaines, couverture numérique inégale, fragilisation des petites et moyennes villes, transformation de la base productive.
Source : [RAPPORT] Cohésion des territoires – CGET | Fabrique Territoire Santé
Cette journée a été consacrée aux nouvelles perspectives pour la santé territoriale, au regard de la construction des politiques de santé. Le CNFPT élabore actuellement son projet 2016/2021 et sa
feuille de route à 5 ans. Dans le cadre de ce projet, il a choisi de travailler en priorité sur les grandes mutations qui «traversent » l’ensemble des politiques publiques territoriales.
Source : Microsoft Word – actes CNFPT_30 Nov 2017.docx – actes_cnfpt_30_nov_2017.pdf
Le service sanitaire s’adresse à tous les étudiants en santé. Il doit contribuer à la prévention et à la réduction des inégalités sociales et territoriales en matière de santé. Il pourra entre autres s’effectuer dans les établissements médicosociaux, centres PMI, associations… et prioritairement auprès de publics fragiles.
La question de l’accès aux soins dits « non programmés » est un des enjeux du plan national pour renforcer l’accès territorial aux soins, présenté le 13 octobre 2017 à Châlus (Haute-Vienne) par le Premier ministre et la ministre des Solidarités et de la Santé, avec 4 priorités :
« Le renforcement de l’offre de soins dans les territoires au service des patients : une présence médicale et soignante accrue » ;
« La mise en œuvre de la révolution numérique en santé pour abolir les distances » ;
« Une meilleure organisation des professions de santé pour assurer une présence soignante pérenne et continue » ;
« Une nouvelle méthode : faire confiance aux acteurs des territoires pour construire des projets et innover dans le cadre d’une responsabilité territoriale. »
La Conférence nationale de santé (CNS) vient de mettre en ligne son avis du 6 juillet 2017 : « La littératie en santé – usagers et professionnels : tous concernés ! » Pour un plan d’action à la hauteur des inégalités sociales de santé.
La CNS, réunie en assemblée plénière, a adopté, suite à une autosaisine l’avis du 06.07.17 « La littératie en santé – usagers et professionnels : tous concernés ! » Pour un plan d’action à la hauteur des inégalités sociales de santé ».
Pour la présente mandature, « la CNS a choisi d’orienter son programme de travail sur la lutte contre les inégalités de santé. A cet égard, le concept de « littératie en santé » constitue une opportunité pour aborder la question des inégalités sociales de santé tant du point de vue des usagers que du point de vue des professionnels de santé.
La littératie en santé représente la capacité d’accéder à l’information, de la comprendre, de l’évaluer et de la communiquer ; ceci afin de promouvoir, maintenir et améliorer sa santé dans divers milieux et tout au long de sa vie. Les liens entre la littératie et la santé ne sont plus à démontrer. Les actions de renforcement de la littératie en santé sont ainsi associées à des résultats sanitaires améliorés.
L’étude de la littératie en santé souligne que nous ne sommes pas égaux dans notre capacité à agir face à un système de santé complexe. Renforcer la littératie en santé constitue un levier en faveur de l’émancipation de la personne.
La littératie en santé devient alors un levier de réforme du système de santé visant l’amélioration de la qualité de la prise en charge, de l’accompagnement et de la sécurité des usagers et des patients.
Dans cet avis, la CNS présente les concepts et les enjeux liés à la littératie en santé. Elle recommande la mise en œuvre d’un programme d’action ambitieux.Les principales recommandations s’articulent autour de 3 axes : créer un environnement favorable au développement de la littératie en santé, mobiliser les ressources et les dispositifs pertinents pour développer la littératie en santé des populations vulnérables, développer l’évaluation et la recherche et diffuser les pratiques exemplaires. »
Ce document s’appuie sur un travail réalisé en collaboration avec la Fédération Nationale d’Education et de Promotion de la Santé (Fnes) et l’Ecole des hautes études en santé publique (EHESP). La synthèse bibliographique initiale est disponible sur le site de la Fnes.
Le réseau français des villes-santé de l’OMS diffuse une note synthétique sur la participation des habitants en santé, suite à son colloque du 15 septembre 2017. Après un rappel des caractéristiques d’une action participative, une dizaine d’expériences municipales sont présentées. Consulter le point Villes-Santé sur la participation des habitants
L’analyse des processus et résultats des trois précédents Programmes nationaux nutrition santé (PNNS) a conduit à appréhender les limites des stratégies de santé publique fondées exclusivement sur les déterminants individuels des comportements alimentaires et d’activité physique. Ces stratégies s’appuyaient principalement sur la communication nutritionnelle, et des approches purement incitatives.
Les PNNS n’ayant atteint que partiellement les objectifs fixés et les inégalités sociales de santé s’étant aggravées dans le domaine de la nutrition, le HCSP propose, pour 2017-2021, une politique nutritionnelle de santé publique s’appuyant sur des mesures visant la population générale avec une intensité graduée selon le degré de désavantage.
Il recommande, tout en poursuivant les stratégies précédentes, d’intervenir sur l’environnement social, économique et sociétal afin de faciliter les choix individuels favorables à la santé concernant l’alimentation et l’activité physique. Il préconise de recourir à des mesures réglementaires pour réduire la pression du marketing commercial, améliorer l’offre alimentaire et l’accessibilité physique et économique aux aliments de meilleure qualité nutritionnelle. Il recommande enfin de développer des actions spécifiques et prioritaires orientées vers les enfants et les populations défavorisées.
Guidé par les questionnements suscités lors des travaux de construction des Plans wallon et bruxellois, le service universitaire de promotion de la santé RESO/UC a réalisé ce dossier à destination des politiques, experts et professionnels belges et d’ailleurs qui, dans le cadre de l’élaboration d’une politique de promotion de la santé (qu’elle soit locale, régionale ou nationale), seraient susceptibles de participer ou d’être directement impliqués dans celle-ci. A travers des Plans nationaux et régionaux flamand, français, québécois et suisse, ils mettent en avant des faits saillants en matières de conception, de contenu, de mise en oeuvre et d’évaluation.
Réunis lors d’un séminaire, le 7 juin dernier, les préfets délégués à l’égalité des chances et les sous-préfets ville ont échangé avec les équipes du CGET sur l’actualité de la politique de la ville au moment où se met en place un nouveau ministère de la Cohésion des territoires. Temps fort de cette journée, la rencontre avec le ministre Richard Ferrand.
Source : Un réseau mobilisé et un appui pour le ministre de la Cohésion des territoires | CGET
Cette étude évaluative permet d’examiner, dans le contexte d’une municipalité régionale de comté (MRC), les conditions et les pratiques de mise en œuvre de l’action municipale pour des environnements favorables aux saines habitudes de vie et à la santé. Elle s’adresse aux différents acteurs engagés dans la démarche Prendre soin de notre monde de même qu’à tout professionnel, gestionnaire et décideur intéressé par les pratiques novatrices et la collaboration entre le milieu municipal et ses partenaires.
Le cas de la MRC d’Argenteuil est exemplaire à plus d’un titre. En plus de son engagement sur plus d’une décennie, cette entité supramunicipale se caractérise par son leadership et son esprit d’initiative, par son équipe pluridisciplinaire en soutien auprès des municipalités du territoire, par la complémentarité des stratégies utilisées, par la centralité et la diversité des partenariats ainsi que par la diversité des réalisations aux niveaux régional et local. En agissant non seulement sur l’environnement socioculturel, mais aussi sur les environnements politique, physique et même économique, les instances municipales se sont donné les moyens d’une action plus structurante pour des effets à plus long terme.
Lire la suite de l’article : Pratiques novatrices pour la création d’environnements favorables aux saines habitudes de vie et à la santé dans la MRC d’Argenteuil : étude de cas | INSPQ – Institut national de santé publique du Québec
Mars 2017 – 
988 Ko – 5 pages
988 Ko – 5 pagesCe document explore la différence entre les déterminants sociaux de la santé et les déterminants sociaux des inégalités de santé.
Il fait partie d’une série de courts documents de synthèse basés sur la note documentaire plus longue intitulée : « Les approches politiques de réduction des inégalités de santé« . La série a pour objectif de fournir une brève présentation de chacune des huit approches politiques abordées dans le document plus long et de fournir un contexte conceptuel pour ce travail. Cette série permettra aux acteurs de la santé publique de distinguer les approches politiques qui visent à réduire les inégalités de santé, en les familiarisant avec la différence entre agir sur les déterminants sociaux de la santé et agir sur les déterminants sociaux des inégalités de santé.
Source : www.ccnpps.ca
Série Partage de connaissances et politiques publiques. Mars 2017 – 68 pages – fichier pdf ( 964 Ko)
Quand on souhaite partager des connaissances de santé publique dans l’espoir d’influencer l’élaboration des politiques publiques, les décideurs politiques sont-ils les acteurs les plus pertinents à cibler ? Bien que souvent négligés, les conseillers des décideurs jouent un rôle important dans l’élaboration des politiques publiques. De plus, lorsque des connaissances scientifiques sont utilisées lors de ce processus, ce sont ces conseillers qui les traitent.
Cette revue de littérature analyse 70 documents qui mettent de l’avant les propos des conseillers eux-mêmes ou des acteurs qui les côtoient. Elle dresse un profil de ces conseillers parmi lesquels on trouve des fonctionnaires de ministères, des fonctionnaires de gouvernements locaux, des conseillers politiques-partisans dans les cabinets ministériels ou dans la branche législative. Notre document décrit ensuite le travail que réalisent ces conseillers, plus particulièrement en ce qui concerne l’utilisation des connaissances scientifiques. Enfin, il cherche à cerner l’influence dont disposent ces conseillers dans les milieux politiques.
Au fil du texte, en nous appuyant sur les constats qui ressortent de la littérature, nous proposons des pistes de réflexion au lecteur afin de l’aider à analyser son propre contexte et à en déduire l’approche de partage de connaissances qui serait la plus appropriée.
Source – www.ccnpps.ca/
Santé & Territoires Nouvelle Aquitaine 