L’Evaluation d’Impact sur la Santé du projet de requalification des espaces publics des pieds d’immeubles du quartier du Pontreau à Niort s’est focalisée sur quatre déterminants de santé :
– espaces publics et pratiques sociales ;
– espaces verts et nature en ville ;
– mobilités et déplacements ;
– gestion des déchets, propreté et hygiène.
Cette étude a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine. Elle a été cofinancée et pilotée par la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Cette étude a porté sur le projet de reconversion de l’ancienne caserne Marceau à Limoges. Elle s’inscrit dans une stratégie globale de renouvellement et d’extension
du centre-ville.
Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.
Ce projet de réaménagement du centre bourg de Migné-Auxances est partie intégrante du programme de l’équipe municipale. Il est intégré dans une réflexion globale du Grand-Poitiers sur le renouvellement urbain de l’agglomération depuis la mise en place du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.
Une évaluation d’impact sur la santé a été réalisée à l’Hostellerie Saint Jacques à Châtellerault, un ensemble immobilier à restaurer dans le cadre de l’opération Cœur de Ville pour y créer des logements. Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.
Le groupe scolaire Andersen, construit dans les années 1970 au cœur du quartier des Couronneries à Poitiers, ne répondait plus aux besoins actuels : bâtiments vétustes, maternelle divisée en deux sites, espaces inadaptés. Dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), la Ville de Poitiers et Grand Poitiers ont engagé sa réhabilitation complète.
Réalisée dans le cadre du dispositif Comodeis, cette EIS a été financée par l’ARS Nouvelle-Aquitaine et cofinancée par Grand Poitiers Communauté Urbaine en 2019. Elle a évalué les impacts du projet sur la cohésion sociale, les comportements de vie sains et l’accès à l’art et à la culture. L’environnement physique du bâti a également été analysé.
Les 15 recommandations formulées visent à créer une école ouverte sur son quartier, offrant des espaces adaptés au bien-être des enfants : parvis convivial, sanitaires accueillants, salles de repos propices au sommeil, cours végétalisées, salle dédiée aux arts, espaces modulables pour varier les pratiques pédagogiques.
En 2025, le nouveau groupe scolaire Andersen a été inauguré. Une vidéo présente la transformation de l’établissement et montre comment les recommandations de l’EIS ont été intégrées dans le projet final. Ce retour d’expérience illustre la plus-value de la démarche d’évaluation d’impact sur la santé dans la conception d’équipements scolaires favorables au bien-être et à la santé des enfants et des adultes
Vous trouverez ci-dessous une série de documents sur l’Évaluation d’Impact sur la Santé. Ils vous permettront d’approfondir le sujet et de mieux connaitre la démarche.
Ce document présente le projet de réaménagement de l’espace Saint-Jean sur la commune de la Couronne (Charente) programmé dans le cadre du renouvellement urbain du quartier prioritaire de l’Etang-des-Moines, ainsi que la démarche d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) réalisée par l’Ifrée et l’ORS Nouvelle-Aquitaine. Ceux-ci se sont associés afin d’accompagner la collectivité dans la co-construction de ce projet d’aménagement en s’appuyant sur un groupe de concertation composé de différentes parties prenantes (habitants du quartier, Couronnais, acteurs associatifs intervenant sur le lieu (Charente Nature, Centre Socio-Culturel…)
La mobilité est une thématique au coeur des projets de développement territorial du Pays Ruffécois Conscients des enjeux primordiaux que cela représente en termes de lien social, d’accès aux services publics, de lutte contre l’isolement, les élus du PETR ont approuvés, en
date du 20 décembre 2017 la réalisation d’un Plan Mobilité Rurale. En effet, la configuration géographique du territoire avec des hameaux espacés, une population vieillissante, souvent précaire fait du Pays Ruffécois un lieu représentatif des problématiques rencontrées sur l’ensemble des territoires ruraux, dont les enjeux sont de 4 ordres
– Géographique une segmentation marquée du territoire Nord/Sud et Est/Ouest
– Structurel une structure territoriale multipolaire et une offre de service éclatée
– Mobilité accès au travail et aux services de proximité
– Sanitaire une population vieillissante, souvent précaire et associée à une désertification médicale pouvant devenir préoccupante
L’EIS a été menée sur commande du PETR du Pays Ruffécois et soutenu par l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Sa vocation est d’évaluer l’impact de certaines actions définies dans le PMRu.
Cette EIS a porté sur la construction d’un nouvel équipement scolaire qui doit remplacer l’école maternelle (Guédeau) et l’école élémentaire (Jules Ferry) sur le quartier de la gare. Le projet relève d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville pour sa compétence scolaire et la Communauté d’agglomération pour sa compétence pour sa compétence périscolaire et accueil de
loisirs.
L’étude a pris en compte une liste de 10 items à considérer dans le cadre de cette étude :
L’environnement intérieur (qualité de l’air intérieur, radon, odeurs)
L’Ireps Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du projet COMODEIS, a réalisé une vidéo dont l’objet est de faire la promotion de l’Évaluation d’Impact sur la Santé. Cette vidéo se base sur 3 exemples d’EIS en région : Bruges en Gironde, Bressuire en Deux-Sèvres et La Rochelle en Charente Maritime.
Vous y retrouverez des entretiens avec des élus, des techniciens et des habitants qui ont participé à la réalisation d’une EIS.
Au delà de l’explication et du retour d’expérience, cette vidéo peut être utilisée comme un outil de plaidoyer vers les élus et les techniciens pour promouvoir l’EIS.
Une Evaluation d’Impact sur la Santé a été réalisé à Villeneuve-les-Salines, quartier prioritaire de la Politique de la Ville de La Rochelle (Charente-Maritime).
Cette EIS a débuté en janvier 2016. Elle portait sur le projet de renouvellement urbain avec un focus sur l’aménagement du coeur de quartier et liens avec le projet de restauration et valorisation du Marais de Tasdon. Cette démarche avait pour spécifité d’impliquer les habitants du quartier et les agents de la ville.
Elle s’est déroulé de janvier 2016 à juin 2017. Vous trouverez ci-dessous une présentation de celle-ci réalisée par Anne-Laure Legendre, chargée de mission Evaluation des Impacts sur la Santé, à la mairie de La Rochelle et Guillaume Fauvel, Médecin de Santé Publique Service santé publique, Hygiène et environnement à la mairie de La Rochelle. Elle explique la méthode utilisée mais elle donne aussi des exemples de recommandations.
Une liste de contacts ayant animé et développé au sein de leur collectivité une EIS. Ils ont donné leur accord pour échanger avec d’autres collectivités sur leur expérience d’EIS dans le cadre du dispositif COMODEIS.
L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) suscite aujourd’hui en France un réel intérêt et la pratique ne cesse de progresser, motivée par une préoccupation commune des villes et des institutions régionales de la santé, de contribuer ensemble à l’amélioration de la santé et à la réduction des inégalités sociales de santé. Cette démarche a pour but d’identifier les conséquences potentielles de politiques ou projets sur la santé des populations afin de proposer des mesures destinées à atténuer les impacts négatifs et renforcer les impacts positifs. L’objectif de cet article est d’apprécier dans quelle mesure et par quels mécanismes l’EIS facilite l’intégration de la dimension santé dans les politiques urbaines.
article de Françoise Jabot et Anne Roué Le Gall
dans Lien social et Politiques, n° 78, 2017, p. 112-131.
L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une démarche permettant d’évaluer, idéalement le plus en amont possible, les effets potentiels d’une politique, d’un programme ou d’un projet sur la santé de la population. L’EIS permet ainsi de maximiser les bénéfices sur la santé de la population d’un projet et de favoriser son bien être. Elle peut s’appliquer à tous les projets (logement, éducation, aménagement).
Nous vous proposons ci-dessous une liste d’outils pour mettre en place une EIS. Cette liste est non exhaustive et elle sera enrichi au fil de nos lectures.
Dans le cadre de sa stratégie de développement des Evaluations d’Impact en Santé (EIS), l’ARS Nouvelle-Aquitaine a missionné Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine pour soutenir et accompagner l’ensemble des acteurs susceptibles de mener une EIS à travers le projet COMODEIS (Collectivités Mobilisées pour le Développement des Evaluations d’Impact sur la Santé).
Ce dossier est complémentaire de la formation portant le même titre. Il a pour objectif d’offrir aux intervenants une base commune de travail et de réflexion, et de leur apporter une connaissance fiable et actualisée.
SOMMAIRE
Les déterminants sociaux de la santé
Réduire les inégalités sociales de santé
Mieux connaître l’Evaluation d’Impact en Santé
Une démarche EIS : l’Urbanisme Favorable à la Santé (UFS)
Santé & Territoires Nouvelle Aquitaine 