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Évaluation d’Impact sur la Santé

LA COURONNE / Evaluation d’impact en Santé du réaménagement de l’espace Saint-Jean

Ce document présente le projet de réaménagement de l’espace Saint-Jean sur la commune de la Couronne (Charente) programmé dans le cadre du renouvellement urbain du quartier prioritaire de l’Etang-des-Moines, ainsi que la démarche d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) réalisée par l’Ifrée et l’ORS Nouvelle-Aquitaine. Ceux-ci se sont associés afin d’accompagner la collectivité dans la co-construction de ce projet d’aménagement en s’appuyant sur un groupe de concertation composé de différentes parties prenantes (habitants du quartier, Couronnais, acteurs associatifs intervenant sur le lieu (Charente Nature, Centre Socio-Culturel…)

Pour consulter ce rapport.

Pour en savoir plus : https://www.ors-na.org/tag/la-couronne/

 

 

PETR du Pays Ruffécois / Évaluation d’impact sur la santé du projet du Plan de Mobilité Rurale

La mobilité est une thématique au coeur des projets de développement territorial du Pays Ruffécois Conscients des enjeux primordiaux que cela représente en termes de lien social, d’accès aux services publics, de lutte contre l’isolement, les élus du PETR ont approuvés, en
date du 20 décembre 2017 la réalisation d’un Plan Mobilité Rurale. En effet, la configuration géographique du territoire avec des hameaux espacés, une population vieillissante, souvent précaire fait du Pays Ruffécois un lieu représentatif des problématiques rencontrées sur l’ensemble des territoires ruraux, dont les enjeux sont de 4 ordres

– Géographique une segmentation marquée du territoire Nord/Sud et Est/Ouest
– Structurel une structure territoriale multipolaire et une offre de service éclatée
– Mobilité accès au travail et aux services de proximité
– Sanitaire une population vieillissante, souvent précaire et associée à une désertification médicale pouvant devenir préoccupante

L’EIS a été menée sur commande du PETR du Pays Ruffécois et soutenu par l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Sa vocation est d’évaluer l’impact de certaines actions définies dans le PMRu.

Pour consulter le rapport final

Morlaàs 2030 – Rapport de l’évaluation d’impact sur la santé

Le projet de revitalisation du centre bourg de Morlaàs a été initié en 2017 par la mairie de Morlaàs. Il répond à 5 grands objectifs :

  • Maintenir la centralité du centre-bourg de Morlaàs
  • Dynamiser son activité
  • Lutter contre la désertification des commerces et des services et la baisse d’attractivité du centre bourg
  • Pacifier et sécuriser l’accès aux équipements, commerces et services du centre-bourg
  • Valoriser l’environnement, le patrimoine, et la qualité de vie

Avec le soutien de la délégation départementale de l’Agence Régionale de la Santé et l’appuis du dispositif Comodeis, la mairie de Morlàas a confié à Energies Demain la réalisation d’une évaluation d’impacts sur la santé (EIS) prospective et intermédiaire.

Trois grands axes font l’objet de cette EIS :

  • La mémoire collective comme facteur de la cohésion sociale
  • La sécurité et le sentiment de sécurité comme facteur de la mobilité et des déplacements
  • La qualité des espaces publics et des espaces verts comme facteur de l’attractivité

L’accessibilité est abordée de manière transversale, soit au prisme de chacun des déterminants : accessibilité sociale ou encore, accessibilité fonctionnelle

Pour télécharger le rapport final

Source : Morlaàs 2030 – Mairie de Morlaàs

Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes 

La Ville de Nantes accompagne la Samoa pour faire de l’aménagement de l’Île de Nantes un projet favorable à la santé et au bien-être des Nantais. Dans cet objectif, elle a confié à l’ORS et Patrick Berry Consultant la réalisation d’une évaluation des impacts sur la santé (EIS) de l’aménagement urbain de ce quartier.

Cette EIS interroge les liens potentiels entre la santé et les composantes du projet visant à promouvoir la nature en ville et à associer les habitants. Elle a été réalisée à partir de l’étude de documents produits autour de ce projet.

Cette étude a été financée par la Ville de Nantes.

Télécharger l’étude

Source : Évaluation des impacts sur la santé du projet d’aménagement urbain du quartier de l’Île de Nantes | Santé Pays de la Loire

Évaluation d’impact sur la santé du programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

La lutte contre la précarité énergétique contribue à améliorer la santé des occupants. Une retombée positive que Bordeaux Métropole a cherché à évaluer plus précisément à travers une Étude d’impact sur la santé (EIS) rapide menée en amont d’un programme sur une copropriété (Opah, Popac) pour déterminer les retombées potentielles sur la santé des occupants des actions à venir.

Rapport final de l’EIS rapide du  programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

Évaluation d’impacts sur la Santé du projet d’aménagement de la ZAC Les Vergers du Tasta, Bruges

les vergers du tasta
Source : CPAUP ZAC « Les Vergers du Tasta »

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) du Tasta, à Bruges en Gironde, résulte du souhait partagé par l’ARS Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole de maximiser l’intégration de la santé dans les politiques publiques locales.

L’étude, considérée comme une action-recherche, s’est portée sur la phase 3 d’une Zone d’aménagement concertée (ZAC) qui couvre 45 ha et concernera, à terme, plus de 1700 logements.

L’Ireps Aquitaine a intégré une équipe évaluatrice réunissant des expertises diverses (aux côtés de l’A’Urba, l’Observatoire Régional de la Santé Aquitaine et l’Institut de Santé Publique d’Epidémiologie et de Développement de Bordeaux), équipe évaluatrice appuyée par l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique et pilotée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole.

Trois aspects du projet ont été retenus : la construction de 671 logements, l’aménagement des espaces publics et la mise au point du réseau de gestion des eaux pluviales. La revue de littérature et la consultation auprès des experts, des professionnels et des habitants touchés par le projet d’aménagement ont permis de fournir des recommandations visant à maximiser ses effets positifs sur la santé.

Evaluation d’impact sur la santé de la construction d’un équipement scolaire et de loisirs à Bressuire

Cette EIS a porté sur  la construction d’un nouvel équipement scolaire qui doit remplacer l’école maternelle (Guédeau) et l’école élémentaire (Jules Ferry) sur le quartier de la gare. Le projet relève d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville pour sa compétence scolaire et la Communauté d’agglomération pour sa compétence pour sa compétence périscolaire et accueil de
loisirs.

L’étude a pris en compte une liste de 10 items à considérer dans le cadre de cette étude :

  • L’environnement intérieur (qualité de l’air intérieur, radon, odeurs)
  • La performance énergétique du bâtiment
  • Le bruit et les nuisances sonores
  •  L’environnement visuel
  • Le déplacement et l’accessibilité aux services
  • L’accès au bâtiment et la sécurité
  •  Les conditions de travail et le confort
  • L’éducation et la formation
  • L’estime de soi et la fierté
  • La mixité sociale

Pour consulter le rapport de l’étude 

 

Modèle de cahier des charges pour les collectivités pour trouver un prestataire en EIS

L’IREPS dans le cadre de COMODEIS propose aux collectivités qui se lancent dans une EIS un modèle de cahier des charges pour trouver leur prestataire.

Ce modèle permet de vous appuyer dans la rédaction de ce cahier et de ne pas omettre les éléments permettant une mise en place d’une EIS de qualité.

Il est téléchargeable et modifiable à loisirs par les collectivités.

Pour télécharger le document

Consultation publique sur l’évaluation des impacts sur la santé (EIS)

 

 

nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org

Les ministères chargés de la santé et de l’environnement ont saisi le Haut Conseil de la santé publique pour la prise en compte des évaluations d’impact sur la santé (EIS) dans les documents de planification urbaine.

Un groupe de travail composé d’experts du HCSP et de personnalités extérieures a été constitué pour élaborer un rapport en réponse à cette demande. Ce travail a été complété par une vingtaine d’auditions d’acteurs du terrain (santé et urbanisme).

La complexité de la problématique et la multiplicité des acteurs concernés justifie que ce rapport soit présenté en consultation publique. Les avis et recommandations recueillis serviront à finaliser et enrichir le rapport final.

Dans le rapport qui sera proposé à la consultation publique, vous trouverez :

  • une exposition des principaux constats tirés des données probantes actuelles concernant les liens entre déterminants de la santé et impacts sur la santé ;
  • un état des lieux des…

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