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Évaluation d’Impact sur la Santé

La formation de lancement des Evaluations d’Impacts sur la Santé (EIS) dans le cadre de Comodeis

Retour en vidéo sur la formation de lancement de l’Evaluation d’Impact en Santé (EIS) à Iholdy (64) sur un projet d’aménagement d’un lac en parcours sport/santé.

@Acteurs-actions santé environnement Nouvelle-Aquitaine 8/12/2023

Dans le cadre du dispositif d’accompagnement des collectivités qui réalisent pour la première fois une EIS, la formation de lancement représente une étape clé de l’accompagnement proposé par COMODEIS.

« D’une part car il est jugé largement indispensable pour partager les notions clés et les principes méthodologiques nécessaires à la bonne compréhension par tous de la méthodologie durant la réalisation de l’EIS. D’autre part car c’est un levier d’acculturation aux enjeux qui contribue fortement à l’appropriation et l’exportation de ceux-ci dans d’autres dimensions des actions de la collectivité. »
Evaluation de la Stratégie de développement des EIS en Nouvelle-Aquitaine. Rapport d’évaluation. Territeo. 2023

Cette formation sur 2 jours est proposée à un groupe de 15 à 20 personnes issues de différents services des collectivités, de partenaires, de représentants d’habitant, qui vont suivre l’EIS et feront partie du comité de pilotage et/ou de comités techniques pour la plupart.

>> Lire ou relire l’interview de Patrick Berry, partenaire expert de Comodeis, sur le portail acteurs et actions Santé Environnement Nouvelle-Aquitaine (24 décembre 2021)

Formation à la démarche EIS : un excellent prétexte au décloisonnement des services

COMODEIS (Collectivités Mobilisées pour le Développement des Evaluations d’Impacts sur la Santé)

→Un outil de déploiement de la stratégie régionale de développement des EIS en Nouvelle-Aquitaine
→Un dispositif de soutien des collectivités dans la mise en œuvre des EIS

Financé par l’ARS Nouvelle-Aquitaine
Conçu et réalisé par l’IREPS Nouvelle-Aquitaine (2017)

Coordinateur Régional : Sébastien Lodeiro
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L’évaluation de la stratégie de développement des Evaluations d’Impact sur la Santé (EIS) en Nouvelle-Aquitaine

L’évaluation de la stratégie de développement des Evaluations d’Impact sur la Santé (EIS) en Nouvelle-Aquitaine (réalisée par le cabinet Téritéo) nous permet de tirer les enseignements de ces 6 années d’expérimentation (2017-2023) de COMODEIS : le dispositif régional de l ‘IREPS Nouvelle-Aquitaine en charge d’accompagner les collectivités dans la réalisation d’EIS.

Les résultats montrent que le dispositif joue un rôle positif dans l’évolution des politiques publiques en accompagnant les collectivités à mieux anticiper l’impact de leurs décisions sur la santé des populations.

En déployant les EIS, COMODEIS organise une coopération concrète de l’ensemble des acteurs de la collectivité (élus, techniciens, habitants, associations, …) pour orienter leurs projets d’urbanisme et d’aménagement vers des choix plus favorables à la santé de tous.

COMODEIS est le seul dispositif régional de développement des EIS en France.
L’évaluation nous montre que cette stratégie soutenue par un investissement fort et continu de la part de l ‘ARS et de la Région Nouvelle-Aquitaine (dans le cadre du PRSE) fait naître de nouvelles initiatives de démarches d’Urbanisme Favorable à la Santé au sein des collectivités qui ont été accompagnées et formées par COMODEIS.

Les résultats de l’évaluation confirment bien l’intérêt de COMODEIS pour soutenir les collectivités dans leur ambition de créer des environnements favorables au bien être et à la qualité de vie des habitants.

Télécharger la synthèse de l’évaluationTélécharger
Lire le rapport d’évaluation completTélécharger

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Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) du projet de revitalisation du centre-bourg d’Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées Atlantiques)

Le projet de revitalisation porté par la Mairie d’Oloron-Sainte-Marie dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain et, plus largement, la Communauté de Communes du Haut-Béarn au titre du projet d’aménagement du territoire, a pour objectif la reconquête de la polarité principale. Ce projet a vocation à redéfinir positivement les habitudes des oloronais.es (déplacements, consommation, occupation de l’espace public, etc.).

Outil d’aide à la décision, l’EIS permet l’optimisation de la prise en compte de la santé et de l’équité dans un projet ou programme. La Mairie d’Oloron a ainsi sollicité cette étude pour assurer que le projet favorise effectivement la santé et la qualité de vie des habitant.e.s et pour co-construire le projet avec ces dernier.es.

4 composantes du projet ont été retenues pour être analysées finement au prisme des enjeux de santé :

  • la rue Louis Barthou,
  • la rue de Révol,
  • l’articulation entre ces deux axes (Barthou et Révol) et la friche Remazeilles
  • les jonctions entre les espaces clés du territoire (Place Mendiondou, Place Jaca, etc.)
Enjeux de santé du projet de revitalisation, Energies Demain, 2022

📑 Lire la synthèse de l’EIS

EIS sur le projet de revitalisation d’Oloron-Sainte-Marie (64) – Synthèse non technique – Energie demain, 2022Télécharger

📑 Consulter le rapport final

Rapport final Evaluation des Impacts sur la Santé (EIS) du projet de revitalisation du centre-bourg d’Oloron-Sainte-Marie (64), Service Petites Villes de Demain Mairie d’Oloron-Sainte-Marie, E. Bidault et C. Grenon de Energies Demain. 2022. 141 pages.Télécharger

Présentation de l’EIS sur le site de la ville Oloron Sainte Marie

EIS : aménagement urbain et santé

Rapport de l’Evaluation d’Impacts sur la Santé de la Maison de Parc du PNR Médoc

Le Parc naturel régional Médoc rénove la ferme de Lorthe qui accueillera la future Maison du PNR Médoc

  • La future Maison du Parc accueillera l’équipe du Parc (correspondant à un effectif au complet d’environ 23 personnes, entre les agents, les stagiaires et services civiques)
  • Elle assurera des fonctions administratives mais aussi d’accueil et d’information du public, d’exposition et d’animation
  • Elle a également vocation à accueillir un centre de ressources dans les domaines de compétence du Pnr

Dans le cadre du Contrat local de santé porté par le PNR, une EIS a été réalisé réalisée sur le projet de Maison du Parc.

A l’issue de la phase de cadrage, 5 déterminants de santé ont été

  • Environnement sonore
  • Interactions sociales, solidarité et prévention en matière de santé
  • Activité physique et mobilité
  • Alimentation (équipe salariée, projet pédagogique)
  • Qualité de l’air intérieur et extérieur

Le périmètre géographique concerne :

  • l’aménagement des futurs espaces publics et des futurs espaces dédiés à l’équipe salariée (intérieurs et extérieurs), notamment en termes de mobilier urbain, d’usages et d’appropriation
  • l’aménagement des abords du site (départ du sentier des Marais de Beychevelle, accessibilité au site

➡️ Lire le rapport

Rapport final de l’EIS sur la Maison de ParcTélécharger

Grille de sélection Comodeis

Cette grille de sélection vous aide à choisir le projet qui vous semble le plus adapté à la réalisation d’une EIS.

Il s’agit d’un outil d’analyse de l’opportunité de mettre en œuvre une EIS sur les projets que vous avez identifiés.

La grille proposée reprend les éléments de plusieurs grilles existantes :

  • Grille CEARC réadaptée dans le cadre de l’EIS de la ville de La Rochelle
  • Grille EHESP
  • Grille de dépistage CCNPPS
  • Grille CEARC 2016 (Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines)

Afin de vous aider à remplir cette grille et d’analyser l’opportunité de mener une EIS sur votre projet nous vous recommandons de faire appel au soutien de votre Délégation Départementale ARS ainsi qu’à l’antenne de l’IREPS Nouvelle-Aquitaine de votre département.

2019-grille-selection-comodeisTélécharger

Développer les Evaluations d’Impacts sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine – documents de présentation et de plaidoyer

Deux supports de présentation des évaluations d’impacts sur la santé (EIS) en Nouvelle-Aquitaine ont été réalisés dans le cadre de Comodeis : l’un à destination des délégations territoriales de l’ARS Nouvelle-Aquitaine et l’autre à destination des élus des collectivités territoriales

Support à l’intention des Délégations Territoriales de l’ARS (DT-ARS) Nouvelle Aquitaine

Ce document reprend les éléments de bases pour aider les DT-ARS dans leurs démareches de plaidoyer sur les EIS auprès des collectivités territoriales (ou autres).

comodeis-plaidoyer-ddTélécharger

Support de plaidoyer pour la promotion de l’EIS à destination des élus

  • Ce document reprend des arguments sur l’intérêt de mettre en œuvre une démarche EIS sur sa collectivité.
  • Il comprend une partie didactique et une autre avec des témoignages d’élus ayant déjà mise en place la démarche avec succès.
  • Il en existe un par département avec les contacts locaux. (DT-ARS et IREPS).
  • 16 – Charente
  • 17 – Charente Maritime
  • 19 – Creuse
  • 23 – Corrèze
  • 24 – Dordogne
  • 33 – Gironde
  • 40 – Landes
  • 47 – Lot-et-Garonne
  • 64 – Pyrénées-Atlantiques
  • 79 – Deux-Sèvres
  • 86 – La Vienne
  • 87 – Haute-Vienne

Evaluation d’Impacts sur la Santé du projet d’équipement scolaire du quartier Bel Air Grand Font

Le quartier de Bel Air-La Grand Font comporte deux écoles élémentaires (Georges Sand , Emile Roux) et deux écoles maternelles (Jean Macé et Pauline Kergomard) accueillant au total, plus de 400 élèves. Dans le projet de rénovation du quartier, ces écoles vont être démolies et regroupées sur un seul site. L’implantation de l’école permettrait d’ouvrir le quartier sur la gare et de recréer un cœur de quartier.

En visant la réduction des inégalités scolaires liées à l’origine sociale, le projet de cité scolaire cherche également à agir sur les inégalités sociales de santé.

L’EIS souhaitée par la Ville d’Angoulême s’inscrit dans une réflexion globale concernant les vulnérabilités et fragilités auxquelles sont confrontées les habitants du quartier.

A l’issue de la formation de lancement de l’EIS et de la phase de cadrage, 3 déterminants de santé ont été retenus :

  • la lutte contre les discriminations de genre
  • la cohésion sociale
  • l’accès aux services

Le rapport comprend également la synthèse d’un travail d’urbanisme favorable à la santé (UFS) conduit en amont de l’EIS. Ce sont principalement, les facteurs environnementaux tels que la qualité de l’air, le bruit et l’adaptation au changement climatique qui ont été considérés. Les abords du bâtiment scolaire, ont également été traités sous l’angle de la sécurité routière.

2022-07-eis-equipement-scolaire-angouleme_bagf_rapport-vfTélécharger

Rapport de l’Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) du projet de construction d’un collège à Mérignac Beutre (Gironde)

Pour répondre à la croissance de la population collégienne en Gironde, le Département s’est engagé dans un Plan collèges qui prévoit, la création de 14 nouveaux collèges et la réhabilitation de 10 collèges existants représentant 670 millions d’euros d’investissement.

Dans ce cadre, la ville de Mérignac a été identifiée comme un territoire prioritaire pour la construction d’un nouveau collège de 700 places, dans la mesure où les quatre collèges présents dans la commune sont proches d’avoir atteint leurs effectifs maximaux. Ce projet ambitionne également d’assurer un meilleur maillage territorial en proposant un établissement en extra-rocade, dans le quartier de Beutre, permettant de faciliter l’accès aux habitants installés à l’ouest de la commune.

Le projet s’inscrit dans une réflexion globale visant le respect des critères de développement durable, d’économies d’énergies et de recherche d’innovation. En dépassant les contraintes liées au site géographique, le projet du futur équipement vise également une nouvelle image du quartier et son désenclavement.

Si le choix du lieu d’implantation du collège reste un intangible, il soulève néanmoins certaines interrogations.

  • Dans un premier temps, ces interrogations concernent les effets potentiels sur la santé des futurs élèves et personnels du collège, de la proximité de l’aéroport de Bordeaux Mérignac, avec le risque d’exposition aux nuisances sonores.
  • Dans un deuxième temps, elles concernent les effets de l’implantation du collège sur la santé des habitants du quartier, du fait des nuisances sonores qui pourraient être provoquées par la cour de la récréation mais également par les nouveaux axes routiers qui devront être aménagés pour permettre l’accès au site, qui demeurent limités à ce jour.

Deux grands objectifs étaient initialement poursuivis par l’EIS du projet de construction du collège de Beutre :

  • Evaluer les effets potentiellement positifs et négatifs du projet de construction du collège sur la santé des publics (enfants, communauté éducative, riverains) et en particulier au regard de :
    • des conditions d’accueil
    • du cadre d’ensemble et des interactions avec l’environnement extérieur (aéroport, habitations, trafic routier, etc.)
  • Faire des propositions permettant d’ajuster le projet, notamment au regard de :
    • la qualité du bâti et de sa configuration
    • la réduction des différentes nuisances
    • le cadre de vie (accès des services notamment d’activité physique, accès à la nature…)
    • l’adaptation au changement climatique / le partage des espaces

Le travail réalisé par le comité technique a permis de prioriser l’évaluation sur 6 déterminants qui semblent être les plus impactés par le projet et/ou pour lesquels il existe des marges de manœuvre dans le projet.

extrait du rapport
Rapport EIS du projet de construction d’un collège à Mérignac BeutreTélécharger

Rapport de l’Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) du projet de réhabilitation de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur la commune de Marmande

A la suite de nombreuses tentatives de déménagement et au regard de la vétusté de certains bâtiments, Val de Garonne Agglomération souhaite réaménager et réhabiliter l’accueil de loisirs sans hébergement communautaire (ALSH) de Marmande.

Le projet de réhabilitation de l’ALSH est envisagé dans une volonté de prise en compte du bien-être des habitants du territoire mais également dans un objectif de préservation de l’environnement.

Ces orientations se placent dans la continuité de l’engagement de Val de Garonne sur ces thématiques. Ce dernier s’est traduit notamment par la signature d’un contrat local de santé en 2018, d’un contrat de transition écologique, mais aussi par l’élaboration d’un PCAET (plan climat air énergie territoire).

Ainsi, l’EPCI de Val de Garonne agglomération souhaite mener une évaluation d’impact de ce projet sur la santé, des enfants usagers du centre, des personnels, mais aussi des riverains, afin d’apporter une réponse à ces enjeux multiples.

Au regard des contraintes budgétaires, et de la marge de manœuvre disponible sur le projet, le comité de pilotage a souhaité restreindre le périmètre de l’EIS à la cour de récréation, incluant 4 déterminants de santé tels que :

  • les nuisances sonores en identifiant comment les espaces extérieurs peuvent les atténuer ou du moins, proposer des espaces/ambiances calmes
  • les compétences individuelles incluant le sentiment d’appartenance, l’estime de soi en ayant une réflexion sur les circulations extérieures et la définition des espaces selon les groupes d’âges et leurs besoins
  • la réduction des îlots de chaleur et le besoin de nature
  • les enjeux de cohésion sociale, avec la gestion de plusieurs groupes d’enfants et le besoin de rencontre.
Rapport EIS du projet de réhabilitation de l’ALSH Marmande

Evaluation d’impact sur la santé (EIS) du projet d’itinéraires de promenades du centre ville de Pau (Pyrénées-Atlantiques)

L´objet de cette EIS est d´évaluer les effets sur la santé d´un projet de promenades de santé porté par la Ville de Pau et l’Agglomération Pau Béarn Pyrénées, destiné aux habitants du centre-ville.

Ces promenades seront créées grâce à des actions d´adaptation, voire de requalification de l’environnement urbain du cœur de ville.

Ce projet s´inscrit parmi les actions du programme « Action Cœur de Ville » de Pau et de l´Agglomération.

La « promenade » est un régime particulier de marche en ville dont les vertus ne se limitent pas à rendre l´exercice physique à la portée du plus grand nombre. Elle est aussi un acte social et un éveil des sens agissant sur la santé mentale des personnes. Les espaces verts ou salons de verdures envisagés qui jalonnent ces parcours pourrons constituer des lieux de repos et de ressourcement des promeneurs. Ils seront aussi des îlots de fraîcheur et des lieux de proximité pour les habitants vivant à leurs abords, où diverses activités, selon, pourraient aussi prendre places.

Afin de répondre à la question de l´impact sur la santé du projet de 12 itinéraires de promenades qui maillent le centre-ville de Pau, l’EIS a porté sur deux situations particulières :

  • le parcours de la Haute et Basse Plante
  • l´espace vert ou du salon de verdure du quartier Notre Dame.

Les recommandations sur des déterminants préalablement identifiés sont proposées en tenant compte des publics plus particulièrement exposés aux inégalités sociales de santé :

  • les personnes âgées (l´exercice physique et la marchabilité des parcours),
  • les femmes (déterminant « sentiment de sécurité »),
  • les personnes isolées et dont les vies sont précaires (déterminants vie sociale, éveil sensoriel, empowerment).

Les déterminants relatifs au réchauffement climatique ont aussi été regardés.

L’EIS a été financée avec le soutien l’ARS dans le cadre du dispositif Comodeis

Rapport de l’EIS sur les boucles de promenades dans le cadre de Pau Action Cœur de VilleTélécharger

Rapport de l’EIS sur des actions en faveur du patrimoine naturel sur la Communauté de communes Nord Est Béarn

En 2019, la Communauté de communes Nord Est Béarn (CCNEB) et l’Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine se sont engagés dans une Evaluation d’Impacts sur la Santé (EIS) afin d’identifier collectivement les bénéfices et les préjudices des actions en faveur du patrimoine naturel puis de proposer dans une démarche participative des mesures de mise en œuvre et de gestion permettant de maximiser ou minimiser ceux-ci.

La CCNEB s’est engagée dans l’élaboration d’une stratégie et d’un plan d’action en faveur Patrimoine naturel.

Parmi les actions en réflexion, on retrouve :

  • l’intégration d’un coefficient de potentiel de biodiversité par surface,
  • la plantation de haies
  • ou encore la protection, restauration ou création de zones humides.

➡️ Lire la synthèse du rapport réalisée par la délégation départementale Pyrénées-Atlantiques de l’ARS N-A
➡️ Lire le rapport complet

 

L’Evaluation d’Impact sur la Santé du projet de requalification des espaces publics des pieds d’immeubles du quartier du Pontreau à Niort

L’Evaluation d’Impact sur la Santé du projet de requalification des espaces publics des pieds d’immeubles du quartier du Pontreau à Niort  s’est focalisée sur quatre déterminants de santé :
– espaces publics et pratiques sociales ;
– espaces verts et nature en ville ;
– mobilités et déplacements ;
– gestion des déchets, propreté et hygiène.

Cette étude a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine. Elle a été cofinancée et pilotée par la Communauté d’Agglomération du Niortais.

Pour consulter le rapport.

Evaluation d’impact sur la santé / Reconversion de la caserne Marceau à Limoges

caserne marceau

Cette étude  a porté sur le projet de reconversion de l’ancienne caserne Marceau à Limoges. Elle s’inscrit dans une stratégie globale de renouvellement et d’extension
du centre-ville.

Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.

Evaluation d’impact sur la santé / Réaménagement du centre bourg de Migné-Auxances

migne

Ce projet de réaménagement du centre bourg de Migné-Auxances est partie intégrante du programme de l’équipe municipale. Il est intégré dans une réflexion globale du Grand-Poitiers sur le renouvellement urbain de l’agglomération depuis la mise en place du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.

Pour consulter la synthèse.

Evaluation d’impact sur la Santé pour accompagner la rénovation d’un immeuble remarquable en coeur de ville à Châtellerault

Une évaluation d’impact sur la santé a été réalisée à l’Hostellerie Saint Jacques à Châtellerault, un ensemble immobilier à restaurer dans le cadre de l’opération Cœur de Ville pour y créer des logements. Cette EIS a été financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine.

Plaquette_synthese_EIS Chatellerault

Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) du projet de réhabilitation du groupe scolaire Andersen, dans le cadre du NPNRU des Couronneries à Poitiers

Cette étude est financée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle- Aquitaine. Elle est cofinancée et pilotée par Grand Poitiers Communauté Urbaine.

Elle porte sur le projet de réhabilitation du groupe scolaire Andersen sur le quartier des Couronneries à Poitiers

Pour consulter le rapport

Mieux connaitre l’Évaluation d’Impact sur la Santé

Vous trouverez ci-dessous une série de documents sur l’Évaluation d’Impact sur la Santé. Ils vous permettront d’approfondir le sujet et de mieux connaitre la démarche.

Une présentation de l’Observatoire Régionale de la Santé Aquitaine sur l’EIS. Elle explique les grands principes de la démarche, ses différentes étapes et son impact sur un projet.

L’introduction à l’EIS par Francoise Jabot de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique. Elle évoque L’EIS en elle-même, son histoire et divers exemples internationaux.

L’ Évaluation d’Impact sur la Santé : analyse et perspectives de développement dans le Nord par l’Observatoire Régionale de la Santé du Nord.

 

LA COURONNE / Evaluation d’impact en Santé du réaménagement de l’espace Saint-Jean

la couronne

Ce document présente le projet de réaménagement de l’espace Saint-Jean sur la commune de la Couronne (Charente) programmé dans le cadre du renouvellement urbain du quartier prioritaire de l’Etang-des-Moines, ainsi que la démarche d’évaluation d’impact sur la santé (EIS) réalisée par l’Ifrée et l’ORS Nouvelle-Aquitaine. Ceux-ci se sont associés afin d’accompagner la collectivité dans la co-construction de ce projet d’aménagement en s’appuyant sur un groupe de concertation composé de différentes parties prenantes (habitants du quartier, Couronnais, acteurs associatifs intervenant sur le lieu (Charente Nature, Centre Socio-Culturel…)

Pour consulter ce rapport.

Pour en savoir plus : https://www.ors-na.org/tag/la-couronne/

 

 

PETR du Pays Ruffécois / Évaluation d’impact sur la santé du projet du Plan de Mobilité Rurale

La mobilité est une thématique au coeur des projets de développement territorial du Pays Ruffécois Conscients des enjeux primordiaux que cela représente en termes de lien social, d’accès aux services publics, de lutte contre l’isolement, les élus du PETR ont approuvés, en
date du 20 décembre 2017 la réalisation d’un Plan Mobilité Rurale. En effet, la configuration géographique du territoire avec des hameaux espacés, une population vieillissante, souvent précaire fait du Pays Ruffécois un lieu représentatif des problématiques rencontrées sur l’ensemble des territoires ruraux, dont les enjeux sont de 4 ordres

– Géographique une segmentation marquée du territoire Nord/Sud et Est/Ouest
– Structurel une structure territoriale multipolaire et une offre de service éclatée
– Mobilité accès au travail et aux services de proximité
– Sanitaire une population vieillissante, souvent précaire et associée à une désertification médicale pouvant devenir préoccupante

L’EIS a été menée sur commande du PETR du Pays Ruffécois et soutenu par l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Sa vocation est d’évaluer l’impact de certaines actions définies dans le PMRu.

Pour consulter le rapport final

Morlaàs 2030 – Rapport de l’évaluation d’impact sur la santé

Le projet de revitalisation du centre bourg de Morlaàs a été initié en 2017 par la mairie de Morlaàs. Il répond à 5 grands objectifs :

  • Maintenir la centralité du centre-bourg de Morlaàs
  • Dynamiser son activité
  • Lutter contre la désertification des commerces et des services et la baisse d’attractivité du centre bourg
  • Pacifier et sécuriser l’accès aux équipements, commerces et services du centre-bourg
  • Valoriser l’environnement, le patrimoine, et la qualité de vie

Avec le soutien de la délégation départementale de l’Agence Régionale de la Santé et l’appuis du dispositif Comodeis.

Trois grands axes font l’objet de cette EIS :

  • La mémoire collective comme facteur de la cohésion sociale
  • La sécurité et le sentiment de sécurité comme facteur de la mobilité et des déplacements
  • La qualité des espaces publics et des espaces verts comme facteur de l’attractivité

L’accessibilité est abordée de manière transversale, soit au prisme de chacun des déterminants : accessibilité sociale ou encore, accessibilité fonctionnelle

2019-rapport-final-eis-morlaas_version-finaleTélécharger

Source : Morlaàs 2030 – Mairie de Morlaàs

Évaluation d’impact sur la santé du programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

rapport eis palmer cenonSous l’impulsion de la Direction Energie, Ecologie et Développement Durable, de la Direction Générale Haute Qualité de Vie de Bordeaux Métropole, une évaluation d’impact sur la santé (EIS) a été initiée sur une intervention publique globale visant à terme la rénovation d’une copropriété sur la ville de Cenon (la copropriété Cenon Palmer). En amont d’un POPAC et d’une OPAH, et à partir de l’étude pré-opérationnelle menée sur la copropriété, une EIS rapide a ainsi été réalisée, notamment sous l’angle de l’assainissement financier.

L’objectif était de déterminer les retombées potentielles des mesures proposées sur la santé des occupants et d’élaborer des recommandations sur ces actions pour en minimiser les impacts négatifs et maximiser les impacts positifs sur la santé.

Rapport final de l’EIS rapide du  programme d’accompagnement à l’amélioration de l’habitat de la copropriété Palmer – Ville de Cenon

Évaluation d’impacts sur la Santé du projet d’aménagement de la ZAC Les Vergers du Tasta, Bruges

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) du Tasta, à Bruges en Gironde, résulte du souhait partagé par l’ARS Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole de maximiser l’intégration de la santé dans les politiques publiques locales.

L’étude, considérée comme une action-recherche, s’est portée sur la phase 3 d’une Zone d’aménagement concertée (ZAC) qui couvre 45 ha et concernera, à terme, plus de 1700 logements.

les vergers du tasta
Source : CPAUP ZAC « Les Vergers du Tasta »

L’Ireps Aquitaine a intégré une équipe évaluatrice réunissant des expertises diverses (aux côtés de l’A’Urba, l’Observatoire Régional de la Santé Aquitaine et l’Institut de Santé Publique d’Epidémiologie et de Développement de Bordeaux), équipe évaluatrice appuyée par l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique et pilotée par l’Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole.

Trois aspects du projet ont été retenus : la construction de 671 logements, l’aménagement des espaces publics et la mise au point du réseau de gestion des eaux pluviales. La revue de littérature et la consultation auprès des experts, des professionnels et des habitants touchés par le projet d’aménagement ont permis de fournir des recommandations visant à maximiser ses effets positifs sur la santé.

Rapport final de l’EIS du projet d’aménagement de la ZAC Les Vergers du Tasta, Bruges

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Évaluation du processus de l’EIS du projet d’aménagement de la ZAC Les Vergers du Tasta, Bruges

rapportevaproc_eistasta_finalTélécharger

Evaluation d’impact sur la santé de la construction d’un équipement scolaire et de loisirs à Bressuire

bressuire

Cette EIS a porté sur  la construction d’un nouvel équipement scolaire qui doit remplacer l’école maternelle (Guédeau) et l’école élémentaire (Jules Ferry) sur le quartier de la gare. Le projet relève d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville pour sa compétence scolaire et la Communauté d’agglomération pour sa compétence pour sa compétence périscolaire et accueil de
loisirs.

L’étude a pris en compte une liste de 10 items à considérer dans le cadre de cette étude :

  • L’environnement intérieur (qualité de l’air intérieur, radon, odeurs)
  • La performance énergétique du bâtiment
  • Le bruit et les nuisances sonores
  •  L’environnement visuel
  • Le déplacement et l’accessibilité aux services
  • L’accès au bâtiment et la sécurité
  •  Les conditions de travail et le confort
  • L’éducation et la formation
  • L’estime de soi et la fierté
  • La mixité sociale

Pour consulter le rapport de l’étude 

 

Modèle de cahier des charges pour les collectivités pour trouver un prestataire en EIS

 

L’IREPS dans le cadre de COMODEIS propose aux collectivités qui se lancent dans une EIS un modèle de cahier des charges pour trouver leur prestataire.

Ce modèle permet de vous appuyer dans la rédaction de ce cahier et de ne pas omettre les éléments permettant une mise en place d’une EIS de qualité.

Il est téléchargeable et modifiable à loisirs par les collectivités.

➡️ Pour télécharger le document (en format.docx, 69ko)

Cahier des charges au formar pdf

Consultation publique sur l’évaluation des impacts sur la santé (EIS)

 

 

nouvelleaquitaine-santeenvironnement.org

Les ministères chargés de la santé et de l’environnement ont saisi le Haut Conseil de la santé publique pour la prise en compte des évaluations d’impact sur la santé (EIS) dans les documents de planification urbaine.

Un groupe de travail composé d’experts du HCSP et de personnalités extérieures a été constitué pour élaborer un rapport en réponse à cette demande. Ce travail a été complété par une vingtaine d’auditions d’acteurs du terrain (santé et urbanisme).

La complexité de la problématique et la multiplicité des acteurs concernés justifie que ce rapport soit présenté en consultation publique. Les avis et recommandations recueillis serviront à finaliser et enrichir le rapport final.

Dans le rapport qui sera proposé à la consultation publique, vous trouverez :

  • une exposition des principaux constats tirés des données probantes actuelles concernant les liens entre déterminants de la santé et impacts sur la santé ;
  • un état des lieux des…

Voir l’article original 69 mots de plus

L’Évaluation d’Impact sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine

eis

 

L’Ireps Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre du projet COMODEIS, a réalisé une vidéo dont l’objet est de faire la promotion de l’Évaluation d’Impact sur la Santé. Cette vidéo se base sur 3 exemples d’EIS en région : Bruges en Gironde, Bressuire en Deux-Sèvres et La Rochelle en Charente Maritime.

Vous y retrouverez des entretiens avec des élus, des techniciens et des habitants qui ont participé à la réalisation d’une EIS.

Au delà de l’explication et du retour d’expérience, cette vidéo peut être utilisée comme un outil de plaidoyer vers les élus et les techniciens pour promouvoir l’EIS.

L’Évaluation d’Impact sur la Santé / Une expérimentation dans le quartier de Villeneuve-les-salines à La Rochelle

Villeneuve les salines

Une Evaluation d’Impact sur la Santé a été réalisé à Villeneuve-les-Salines, quartier prioritaire de la Politique de la Ville de La Rochelle (Charente-Maritime).

Cette EIS a débuté en janvier 2016. Elle portait sur le projet de renouvellement urbain avec un focus sur l’aménagement du coeur de quartier et liens avec le projet de restauration et valorisation du Marais de Tasdon. Cette démarche avait pour spécifité d’impliquer les habitants du quartier et les agents de la ville.

Elle s’est déroulé de janvier 2016 à juin 2017. Vous trouverez ci-dessous une présentation de celle-ci réalisée par Anne-Laure Legendre, chargée de mission Evaluation des Impacts sur la Santé, à la mairie de La Rochelle et Guillaume Fauvel, Médecin de Santé Publique Service santé publique, Hygiène et environnement à la mairie de La Rochelle.  Elle explique la méthode utilisée mais elle donne aussi des exemples de recommandations.

Pour consulter le rapport.

L’annuaire COMODEIS

Une liste de contacts ayant animé et développé au sein de leur collectivité une EIS. Ils ont donné leur accord pour échanger avec d’autres collectivités sur leur expérience d’EIS dans le cadre du dispositif COMODEIS.

ANNUAIRE EIS 2021Télécharger

Quelle plus-value de la démarche d’évaluation d’impact sur la santé pour les politiques urbaines ?

1 by Jónatas Luzia

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) suscite aujourd’hui en France un réel intérêt et la pratique ne cesse de progresser, motivée par une préoccupation commune des villes et des institutions régionales de la santé, de contribuer ensemble à l’amélioration de la santé et à la réduction des inégalités sociales de santé. Cette démarche a pour but d’identifier les conséquences potentielles de politiques ou projets sur la santé des populations afin de proposer des mesures destinées à atténuer les impacts négatifs et renforcer les impacts positifs. L’objectif de cet article est d’apprécier dans quelle mesure et par quels mécanismes l’EIS facilite l’intégration de la dimension santé dans les politiques urbaines.

article de Françoise Jabot et Anne Roué Le Gall
dans Lien social et Politiques, n° 78, 2017, p. 112-131.

Pour consulter cet article, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : https://www.erudit.org/fr/revues/lsp/2017-n78-lsp03015/1039341ar/

Qu’est-ce que l’Évaluation d’Impact sur la Santé ?

eis photo by Barfuß

L’évaluation d’impact sur la santé (EIS) est une démarche permettant d’évaluer, idéalement le plus en amont possible, les effets potentiels d’une politique, d’un programme ou d’un projet sur la santé de la population. L’EIS permet ainsi de maximiser les bénéfices sur la santé de la population d’un projet et de favoriser son bien être. Elle peut s’appliquer à tous les projets (logement, éducation, aménagement).

Elle fournit des données utiles aux décideurs. Surtout, elle inclut les citoyens dans le processus d’élaboration, d’adoption et de mise en œuvre des politiques qui influencent le cours de leur vie. Lire la suite →

Quelques outils pour une Évaluation d’Impact sur la Santé

Nous vous proposons ci-dessous une liste d’outils pour mettre en place une EIS. Cette liste est non exhaustive et elle sera enrichi au fil de nos lectures.

Pour vous aider à planifier le partage de connaissance tout au long de l’EIS.

Ce document du Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé est un réel appui pour l’écriture du projet d’EIS.

Pour vous aider à cadrer le processus de votre EIS.

Ce document réalisé par ce même centre vous permettra de vous poser les bonnes questions pour cadrer les différentes étapes de votre évaluation.

Pour vous aider à choisir le projet qui fera l’objet d’une EIS, voici plusieurs grilles de sélection :

Bibliographies

L’ objectif de cette sélection est de faire le point sur la production documentaire portant sur la thématique, afin d’offrir aux acteurs une base commune de travail et de réflexion et de leur apporter une connaissance fiable et actualisée.

Sélection réalisée à l’occasion des formations EIS-COMODEIS par l’Ireps Nouvelle-Aquitaine

Sélection réalisée à l’occasion du colloque Agir ensemble pour un urbanisme favorable à la santé : l’apport des Evaluations d’Impact sur la Santé en 2015 par l’IREPS Nouvelle-Aquitaine.

Sélection réalisée à l’occasion des Universités d’été de la Santé Publique de Besançon en 2014.

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